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Qu’est-ce que le certificat énergétique d’une maison ?

cuisne ouverte plancher en bois
Écrit par Anthony

Le certificat énergétique est un certificat essentiel lors de la location ou de la vente d’un bien immobilier. Il est donc important d’en connaître tous les détails car grâce à ce document, vous pourrez tout savoir sur la consommation d’énergie et les émissions de CO2 de votre propriété.

Donc, lisez bien cet article du blog de ShMadrid car nous allons vous révéler toutes les informations utiles du certificat énergétique.

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Qu’est-ce que le certificat énergétique d’une maison ? Tout savoir sur ce certificat

maison deux étages avec baie vitrée

Photo via Pixabay

Le ministère de l’Industrie, de l’Énergie et du Tourisme exige ce certificat pour toutes les propriétés qui sont sujettes à la location ou à l’achat. Cette mesure présente dans tous les pays de l’Union européenne vise aussi à activer l’amélioration énergétique.

Le document rassemble les caractéristiques énergétiques de la maison et il permet d’évaluer et de noter tous les aspects.

En outre, il mentionne ce qu’on appelle le « label énergétique », c’est-à-dire un document qui donne une note sur l’efficacité énergétique de la maison.

On retrouve dans le certificat énergétique toutes les informations mentionnées ci-dessus et une échelle de lettres allant de A à G, soit la valeur la plus haute à la plus basse. Les lettres se distinguent aussi par un code couleur pour faciliter leur différenciation.

Ainsi, la lettre A vert foncé représente l’efficacité énergétique maximale et la lettre G de couleur rouge signifie que la maison n’a aucune capacité énergétique. Ce label est valable pour dix ans à compter de sa délivrance.

Le certificat énergétique est une mesure obligatoire selon le décret royal 235/2013 du 5 avril 2013. Le certificat a pour objet de fournir des informations sur l’efficacité énergétique du bien immobilier, et les vendeurs, les propriétaires et les agents immobiliers doivent le présenter au moment où l’opération est effectuée.

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Comment faire un certificat d’efficacité énergétique

maison à étages illuminée le soir

Photo via Pixabay

Le certificat d’efficacité énergétique doit être exécuté par un technicien, un ingénieur ou un architecte agréé possédant les qualifications nécessaires. L’utilisateur sera celui qui contractera librement l’entreprise qui le réalisera finalement.

Son coût dépend de l’offre et la demande au moment T. Il n’y a pas de tarif fixe et ni de prix officialisé par le gouvernement. Cependant, il est conseillé de recueillir plusieurs devis afin de comparer les services et prendre celui qui vous convient le mieux.

Comme nous l’avons déjà dit, le certificat est obligatoire tant que l’utilisateur souhaite louer ou vendre un bien immobilier, mais il existe des exemptions claires dans lesquelles il n’est pas nécessaire de fournir un tel document :

  • Dans le cas des bâtiments historiques et religieux
  • Appartements de moins de 50 mètres carrés
  • Bâtiments détruits, démolis ou provisoirement construits
  • Bâtiments dédiés à l’industrie agricole ou industrielle
  • Logements qui ne sont pas loués plus de 16 semaines ou 4 mois par année

En cas de non-validité du certificat énergétique, l’utilisateur devra payer une amende conformément à la loi 8/2013, du 26 juin. Le non-respect de cet ordre peut entraîner des sanctions légères à très lourdes allant de 300 à 6 000 euros.

Que savez-vous d’autre sur le certificat énergétique d’une maison ?

À propos de l'auteur

Anthony

Français d’origine, québécois d’adoption et espagnol de coeur, j’aime découvrir de nouveaux endroits et partager mes coups de coeur artistiques, culturels et gastronomiques

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